Conditions générales de vente

ACHAT DE PRODUITS SUR LE SITE ET MODE DE CONSOMMATION

Pour pouvoir acheter un PRODUIT, le CLIENT doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale.
Information Importante
Le CBD n’est pas un médicament et n’a pas vocation à soigner, guérir ou apporter une aide dans le traitement de quelconque maladie. Nous ne sommes pas des médecins, et par conséquent, ne pouvons vous conseiller dans la prise de CBD dans le cadre d’un usage thérapeutique. Veuillez contacter votre médecin avant de commencer un nouveau programme diététique.

Conseil de préparation : pour profiter pleinement des bienfaits de nos infusions nous vous conseillons d’ajouter un corps gras (lait entier, huile de coco par exemple) dans votre préparation. Pour les huiles et les bubble en tablette une consommation par voies oral est recommander. Pour les encens de collection il est conseiller d’utiliser un diffuseur.
Important
Vente interdite aux mineurs.
Nos produits ne doivent pas être fumé.
Ne pas conduire après utilisation.
A consommé avec modération.
Interdit d’être sur la voie publique avec un sachet non scellé, ouverture du sachet uniquement à votre domicile.
Ne convient pas aux femmes enceintes.
Ne pas laissez ce produit à la portée des enfants.
Vente interdite aux mineurs.
Conservez-le dans un endroit de préférence frais et sec.
HOT CBD ne pourra être tenu pour responsable d’une utilisation autre que celle décrite ci-dessus.

Commandes :
Toute commande doit être effectuée sur le site Internet de la société HOTCBD et validée en bonne et due forme. Cela implique que vous respectiez la validation des différentes étapes. Vous recevrez un mail de confirmation vous informant de l’enregistrement de votre commande (génération d’un numéro unique, récapitulatif des articles commandés, de la tarification ainsi que de vos coordonnées postales).
Tout contrat de vente de matériels entre la société  HOTCBD  et tout client emporte de plein droit l’adhésion sans réserve du client aux conditions ci-après. Toutes clauses contraires insérées par nos clients ou sur leurs lettres, commandes reçues ou à recevoir seront nulles et non avenues, sans qu’il y ait besoin de protestation de notre part. Les engagements pris par nos représentants ne sont valables qu’après confirmation des commandes par la société HOTCBD , et réception d’une confirmation du règlement.
Photos :
Les photos diffusées sur le site ont pour but de représenter les produits vendus par la société HOTCBD , elles sont non contractuelles. Les crédits photos appartiennent à la société HOTCBD . Toute reproduction, sans l’accord est interdite.

Prix applicables au catalogue :
Les prix du site sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Ils sont applicables lors de la validation de la commande par le consommateur et n’intègrent pas la participation aux frais de livraison, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale du bon de commande.
Les prix sont soumis à la T.V.A. française et tout changement du taux légal de cette T.V.A ou de nouvelles taxe sera implicitement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site HOTCBD.fr , à la date stipulée par le décret d’application s’y référant.
Toute offre de vente s’entend sous réserve des stocks disponibles. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance, les produits s’avéraient indisponibles après la commande de l’acheteur, la société  HOTCBD  s’engage à vous en informer dans les meilleurs délais, et pourra vous permettre d’annuler ou de modifier votre commande.

Conditions de paiement :
Le paiement peut s’effectuer par: PayPal

Carte Bancaire – paiement en ligne (CB – VISA – Mastercard – autre)

Dans le cas d’un paiement par chèque, la marchandise sera envoyée dès réception et encaissement confirmé de votre chèque par nos services (envoi postal).
Dans le cas d’un paiement par virement bancaire, la marchandise sera envoyée dès réception de la confirmation bancaire de votre virement  par notre banque et nos services.

Délais de livraison :
Les commandes sont effectives dès la date de réception de l’encaissement du règlement, plus 5 jours ouvrés.
La POSTE permet une livraison dans un délai moyen de quarante-huit heures au départ du dépôt de la société HOTCBD . 

En cas d’absence sur le lieu de livraison (lors d’un mode de livraison choisis avec signature) lors de la présentation du facteur, l’acheteur a la possibilité de récupérer les produits commandés au bureau de poste le plus proche de l’adresse de livraison.

Les dates de livraison portées sur nos documents ne sont données qu’à titre indicatif et n’ouvrent pas droit, quelles que soient les raisons de ce retard, à une annulation de commande ou à une indemnité quelconque pour tout chef de préjudice subi.

En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l’acheteur devra le signaler par écrit (mail, courrier, téléphone,) à la société HOTCBD , et ce afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée puis de permettre la procédure d’une enquête auprès de la POSTE.

Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au domicile de l’acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, la société  HOTCBD  procédera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l’acheteur.

Réserve de Propriété :
En application de la loi du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées à l’acheteur n’interviendra qu’après paiement intégral du prix en principal et accessoire ou l’encaissement des chèques acceptés ou d’autres moyens de paiement émis aux fins de règlement du prix.

Durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l’acheteur. L’inexécution par l’acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d’exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l’acheteur.

Garantie :
Si un article ne correspond pas à vos attentes, vous avez sept jours, à la date de réception de votre commande, pour nous le retourner dans son emballage d’origine et avec ça quantité d’origine avec une photocopie de la facture d’achat.
Avant d\’entreprendre ce retour, merci d’informer le Service Retours pour un traitement de votre demande dans les meilleures conditions : HOTCBD – Service Retours – 34, rue Juiverie – 38200 VIENNE – infohotcbd@gmail.com. L’échange ou un avoir sera entrepris à réception de votre colis en retour sous réserve de disponibilité à l’exception des frais de retour qui sont à votre charge.

Informations légales : 
Loi informatique et liberté : Conformément à la loi informatique de liberté du 6 juin 1978, vous disposez d’un droit de rectification aux données vous concernant. Il vous suffit pour ce faire d’accéder à votre compte sur notre site avec le nom d’utilisateur et le mot de passe que vous avez choisi. Nous nous engageons à protéger toutes vos données personnelles. Toutes les données que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Ces informations ne sont ni vendues ni louées à des tiers. Elles sont uniquement nécessaires au bon fonctionnement du traitement de votre commande. – Informations relatives aux articles mis en vente : Les visuels, dates de sorties, informations techniques sont données à titre indicatif en fonction des éléments transmis par nos fournisseurs. Ceux-ci ne sont donc pas contractuels et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la société HOTCBD .

Réserve de propriété :
Les biens livrés demeureront intégralement la propriété de HOTCBD jusqu’à ce que toutes vos obligations soient remplies envers nous, à savoir le paiement intégral de votre commande et éventuellement des frais accessoires en cas de litige de paiement. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises, à l’exclusion du droit de la vente des Nations Unies. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

Siège social :
sarl hot cbd
34, rue juiverie 38200 Vienne
Capital 1000€
RCS : Vienne B 894 981 133
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responsable de publication : Jacquet Grégory
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